Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPTAN
ROUSSEL-UCLAF -

Numéro de dépôt :
1234771
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2003

Présentation de la marque PEPTAN

Déposée le 2 mai 1983 par la société ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) 35, boulevard des Invalides, 75007 PARIS (dossier no 2018132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 454 408 .

La marque PEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPTAN est expirée depuis le 2 mai 2003.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF - - 35, boulevard des Invalides, 75007 PARIS (dossier no 2018132) - France - SIREN 304454408


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1993 n°2018132 - Publication au BOPI 1993-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170328 - Publication au BOPI 1994-03-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.