Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELTISAN
ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales, 35, bd des Invalides, 75007 PARIS.

Numéro de dépôt :
1262364
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1994

Présentation de la marque PELTISAN

Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF - France.

La marque PELTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTISAN est expirée depuis le 23 février 1994.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales, 35, bd des Invalides, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.