NOCTUAL
Présentation de la marque NOCTUAL
Déposée le 10 juillet 1992 par ROUSSEL - UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUAL est expirée depuis le 10 juillet 2002.
ROUSSEL - UCLAF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28