Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Roussel-Uclaf

Numéro de dépôt :
950269
Date de dépôt :
22/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1976 par Roussel-Uclaf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roussel-Uclaf domicilié(e) (soc. an.), 35, bo Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950269.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Roussel-Uclaf a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


Roussel-Uclaf - (soc. an.), 35, bo Paris. - France


Inscription - Concession de licence n°114604 - Publication au BOPI 1977-507

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leur enclumes, cloches, matériaux à b et autres matériaux métalliques voies ferrées;chaînes (à l'ex pour véhicules);câbles et fils électriques;serrurerie;tuyaux m$ et cassettes;billes d'acier;fers $ et vis;autres produits en métal ( compris dans d'autres classes;miner et machines-outils;moteurs (except$ et courroies de transmission (except pour véhicules);grands instrument couveuses;outils et instruments à fourchettes et cuillers;armes blanc instruments scientifiques, nautiques (y compris la T.S.F.), photographi optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspec et d'enseignement;appareils automat par l'introduction d'une pièce de d'un jeton;machines parlantes;cais à calculer;appareils extincteurs; et appareils chirurgicaux, médicau et vétérinaires (y compris les m et les dents artificiels);installat chauffage, de production de vapeur, réfrigération, de séchage, de d'eau et installations sanitaires;v de locomotion par terre, par air ou à feu;munitions et projectiles;s explosives;feux d'artifice;métau alliages et objets en ces matières coutellerie, fourchettes et cuillers pierres précieuses;horlogerie et chronométriques;instruments de mu des machines parlantes et des appare et articles en papier, carton et art journaux et périodiques, livres;a pour reliures;photographies;papete adhésives (pour la papeterie);mat les artistes;pinceaux;machines à de bureau (à l'exception des meubl ou d'enseignement (à l'exception d à jouer;caractéres d'imprimerie gomme élastique, balata et succé objets fabriqués en ces matières dans d'autres classes;matières se à étouper et à isoler;amiante flexibles non métalliques;cuir et du cuir;articles en ces matières dans d'autres classes;peaux;malles parasols et cannes;fouets, harnais de construction, pierres naturelles ciment, chaux, mortier, plâtre et en grès ou en ciment;produits pou des routes;asphalte, poix et bitume transportables;monuments en pierre; glaces, cadres;articles (non compri dans d'autres classes) en bois, li osier, en corne, os, ivoire, baleine nacre, écume de mer, celluloïd e ces matières;petits ustensiles et pour le ménage et la cuisine (non ou en plaqué);peignes et éponge des pinceaux);matériaux pour la b et matériel de nettoyage;paille d porcelaine et faïence non comprise d'autres classes;cordes, ficelles, voiles, sacs;matières de rembourr plumes, algues de mer, etc.);mati brutes;fils;tissus;couvertures de table;articles textiles non compris classes;vêtements, y compris les et les pantoufles;dentelles et brod lacets;boutons, boutons à pressio épingles et aguilles;fleurs artif paillassons, nattes, linoléums et à couvrir les planchers;tentures tissu);jeux, jouets;articles de gy sport (à l'exception des vêtemen décorations pour arbres de Noël volaille et gibier;extraits de vian conservés, séchés et cuits;ge lait et autres produits laitiers;hu comestibles;conserves, pickles;caf riz, tapioca, sagou, succédanés faites de céréales, pain, biscui pâtisserie et confiserie, glaces c de mélasse;levure, poudre pour fa vinaigre, sauces;épices;glace;b ale et porter;eaux minérales et g boissons non alcooliques;sirops et pour faire des boissons;vins, spiri liqueurs;tabac, brut ou manufactur$ fumeurs;allumettes;publicité et distribution de prospectus, d'écha matériel publicitaire;impression aux entreprises industrielles ou com dans la conduite de leurs affaires; informations ou renseignements d'aff à facon de travaux statistiques, m sténotypie;comptabilité;reprod de placement;location de machines $ et de matériel de bureau;assuranc finances: assurances;banques;agenc portefeuille;prêts sur gage;reco crénces;loteries;émission de c lettres de crédit;agences immobil de fonds de commerces et d'immeubles immobilière;gérance d'immeubles et réparations: construction d'é fumisterie, peinture, plâtrerie, p publics;travaux ruraux;location d' de matériel de construction, de bu d'arbres;entretien ou nettoyage de de locaux, du sol (ravalement de fac dératisation);entretien ou nettoy divers (blanchisserie);réparation vêtements;rechapage de pneus;vul de mobilier, instruments, outils;co de presse et d'informations;communi radiophoniques, télégraphiques o tétéphoniques;télescription; télégrammes;transport et entrep de personnes ou de marchandises;add de journaux;déménagement de mob de transbordeurs;remorquage maritim déchargement, renflouement de navi de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de places;location de chevaux, de v de transport;entrepôt;emmagasina dans un entrepôt en vue de leur pr gardiennage;dépôt, gardiennage véhicules;location de réfrigé de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d' autre qu'un édifice;transformatio agricoles d'autrui (vinification, di pressage de fruits, meunerie);scier couture;teinturerie;découpage, po revêtement métallique;services cours desquels l'objet subit un chan de tissus ou vêtements;traitement les mites;imperméabilisation de t documents;étamage;éducation et divertissement: éducation;institu livres, revues;abonnements de journ livres;dressage d'animaux;divertis radiophoniques ou par télévision de films;agences pour artistes;loc de films, d'enregistrements phonogra d'appareils de projection de ciném décors de théâtre;services di restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accom de beauté, de coiffure;pompes fun crématoires;réservation de cham d'ingénieurs, consultations profes et établissement de plans sans rap conduite des affaires;travaux du g$ construction);prospections;forages matériaux;laboratoires;location agricole, de vêtements, de literie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.