Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1516671
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999
Marque figurative de ROUSSEL-UCLAF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) 35, boulevard des Invalides, 75007 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 1999.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35, boulevard des Invalides, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.