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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROUSSEL UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1321779
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2005
Marque en couleurs, figurative de ROUSSEL UCLAF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF domicilié(e) 102, route de Noisy, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2055226) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321779.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2005.

ROUSSEL UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 102, route de Noisy, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2055226) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055226 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16

Inscription le 16 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190619 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 3 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°190096 - Publication au BOPI 1995-10-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les animaux nuisibles Imprimés, journaux et périodiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.