ROUSSEL UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1382325
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2006
Présentation de la marque COMIA
Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF domicilié(e) 102, route de Noisy, 93230 Romainville (dossier no 2074477) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF domicilié(e) (dossier no 2074477) - France.
La marque COMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEL UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 102, route de Noisy, 93230 Romainville (dossier no 2074477) - France
Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF - (dossier no 2074477) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1996 n°2074477 - Publication au BOPI 1996-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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