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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF
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CLINISYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINISYSTEME
ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1712247
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque CLINISYSTEME

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLINISYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France.

La marque CLINISYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINISYSTEME est expirée depuis le 17 décembre 2001.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266779 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170328 - Publication au BOPI 1994-03-15

Petits articles en métal, aluminium et alliages.Appareils et accessoires para-médicaux. Petits articles en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.