Déposée le 16 juillet 1979 par ROUSSEL-UCLAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLINIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUSSEL-UCLAF, domicilié(e) Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales, 35 Bld des Invalides, 75007 PARIS. - France.
La marque CLINIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande poisson, volaille et gibier;engrais de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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