Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAPHORAM
ROUSSEL UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95574577
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque CLAPHORAM

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAPHORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF domicilié(e) 102, route de Noisy, 93230 Romainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 008 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF - France.

La marque CLAPHORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPHORAM est expirée depuis le 7 juin 2005.

ROUSSEL UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 102, route de Noisy, 93230 Romainville - France - SIREN 542008081


Madame Claude Alice DACHE ROUSSEL UCLAF - France


Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252479 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime