Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESAR
ROUSSEL UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1267385
Date de dépôt :
02/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2004

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 2 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL UCLAF domicilié(e) 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS (dossier no 2030167) - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 2 avril 2004.

ROUSSEL UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS (dossier no 2030167) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement avec limitation le 24 février 1994 n°2030167 - Publication au BOPI 1994-02-24

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription - Renonciation partielle n°11377 - Publication au BOPI

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription - Renonciation partielle n°11377 - Publication au BOPI

Acaricide spécifique des productions végétales (arboriculture fruitière, viticulture, cultures légumières).