Déposée le 3 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL STORES domicilié(e) 177 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 037 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque VELMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VELMATIC arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.
ROUSSEL STORES a également déposé les autres marques suivantes : BELZACQ
ROUSSEL STORES, Société anonyme - 177 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 692037435
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268659 - Publication au BOPI 2004-07-06
Renouvellement sans limitation n°2038478 - Publication au BOPI 1994-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570223 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24
Stores et rideaux métalliques, fermetures métalliques et fermetures à glissières pour portes.Stores non métalliques et non textiles Stores à lamelles d'intérieur, rails pour rideaux, anneaux, crochets, patères, tringles de rideaux, porte-rideaux. Stores en matières textiles, rideaux en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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