Déposée le 23 février 1990 par la société ROUSSEL STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELZACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ROUSSEL STORES domicilié(e) 177 boulevard Haussmann, 52 Avenue de l'Ile de Migneaux - 75008 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 037 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCHANGE Anne domicilié(e) 9 RUE D'ANJOU - 92600 - ASNIERES sur Seine - France.
La marque BELZACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELZACQ arrivera à expiration en date du 23 février 2030.
ROUSSEL STORES a également déposé les autres marques suivantes : VELMATIC
ROUSSEL STORES, ROUSSEL STORES - 177 boulevard Haussmann, 52 Avenue de l'Ile de Migneaux - 75008 - POISSY - France - SIREN 692037435
Mme DUCHANGE Anne - 9 RUE D'ANJOU - 92600 - ASNIERES sur Seine - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164216 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427733 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520342 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602020 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733884 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-12
Stores et tous dispositifs anti-solaire et d'occultation des locaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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