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Marques déposées par monsieur ROUSSEL STEPHANE
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FRANCE SPIRULINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE SPIRULINE
M. ROUSSEL STEPHANE

Numéro de dépôt :
4328160
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
FRANCE SPIRULINE de ROUSSEL STEPHANE

Présentation de la marque FRANCE SPIRULINE

Déposée le 10 janvier 2017 par monsieur ROUSSEL STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE SPIRULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ROUSSEL STEPHANE domicilié(e) 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL STEPHANE domicilié(e) 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque FRANCE SPIRULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SPIRULINE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

ROUSSEL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINE DE FRANCE


M. ROUSSEL STEPHANE - 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France


M. ROUSSEL STEPHANE - 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.