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Marques déposées par monsieur Roussel Sébastien
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Railkart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Railkart
M. Roussel Sébastien

Numéro de dépôt :
3959696
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
Railkart de Roussel Sébastien

Présentation de la marque Railkart

Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur Roussel Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Railkart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Roussel Sébastien domicilié(e) 37 chemin latéral, appartement 26 - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roussel Sébastien domicilié(e) 37 chemin latéral, appartement 26 - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque Railkart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Railkart est expirée depuis le 9 novembre 2022.


M. Roussel Sébastien - 37 chemin latéral, appartement 26 - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. Roussel Sébastien - 37 chemin latéral, appartement 26 - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.