Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CALENDIERES
ROUSSEL PIERRE

Numéro de dépôt :
1082509
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque DOMAINE DES CALENDIERES

Déposée le 29 décembre 1978 par ROUSSEL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DES CALENDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL PIERRE domicilié(e) 30126 TAVEL - France.

La marque DOMAINE DES CALENDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES CALENDIERES est expirée depuis le 29 décembre 1988.

ROUSSEL PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CLARETIERE , CIBLECOM , MINI FOURME , DOMAINE DU JONCIER


ROUSSEL PIERRE - 30126 TAVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

VIN