DOMAINE DE LA CLARETIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLARETIERE
Déposée le 29 décembre 1978 par ROUSSEL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nîmes), la marque française « DOMAINE DE LA CLARETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CLARETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA CLARETIERE est expirée depuis le 29 décembre 1988.
ROUSSEL PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033