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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL PASCAL
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AMB ALENCON MAISONS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMB ALENCON MAISONS BOIS
ROUSSEL PASCAL, SARL

Numéro de dépôt :
3847293
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
AMB ALENCON MAISONS BOIS de ROUSSEL PASCAL

Présentation de la marque AMB ALENCON MAISONS BOIS

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMB ALENCON MAISONS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL PASCAL domicilié(e) Rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 799 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL PASCAL domicilié(e) Rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France.

La marque AMB ALENCON MAISONS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMB ALENCON MAISONS BOIS est expirée depuis le 18 juillet 2021.

ROUSSEL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Maisons Evidences , ALTSOFT , AUDIPRO TECHNOLOGIES , PROXIBELT


ROUSSEL PASCAL, SARL - Rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France - SIREN 437799117


ROUSSEL PASCAL - Rue EIFFEL - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.