Déposée le 23 août 2011 par ROUSSEL Marie-Paule et ROUSSEL Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les demeures de Marie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont ROUSSEL Marie-Paule domicilié(e) Le Haut Méault - 35740 - PACE - France et ROUSSEL Christophe domicilié(e) Le Haut Méault - 35740 - PACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Les demeures de Marie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les demeures de Marie est expirée depuis le 23 août 2021.
ROUSSEL Marie-Paule - Le Haut Méault - 35740 - PACE - France
ROUSSEL Christophe - Le Haut Méault - 35740 - PACE - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575868 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, animaux empaillés, bancs [meubles], boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, buffets, bureaux [meubles], cadres [encadrements], canapés, chaises [sièges], coffres à jouets, coffres non métalliques, commodes, coussins, échelles en bois ou en matières plastiques, étagères, fauteuils, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces [miroirs], jardinières [meubles], literie à l'exception du linge de lit, meubles de bureau, miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, paniers non métalliques, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, pièces d'ameublement, poignées de portes non métalliques, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, portemanteaux [meubles], pupitres, récipients d'emballage en matières plastiques, secrétaires, sièges, sofas, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], sofas, tabourets, tables de toilette, tringles de rideaux, vaisseliers, vannerie, vitrines [meubles].
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