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Marques déposées par ROUSSEL LOIC
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LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE)
ROUSSEL LOIC
SEEMAN Alain

Numéro de dépôt :
3338393
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
LA CENTRALE DES COMITES D\'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE) de ROUSSEL LOIC

Présentation de la marque LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE)

Déposée le 2 février 2005 par ROUSSEL LOIC et SEEMAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Les déposants sont ROUSSEL LOIC domicilié(e) 19 IMPASSE DES LILAS,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France et SEEMAN Alain domicilié(e) 21 Chemin de la PROCESSION,60300 AUMONT - 60300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loic ROUSSEL domicilié(e) 19 IMPASSE DES LILAS,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France.

La marque LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CENTRALE DES COMITES D'ENTREPRISE ET DES COLLECTIVITES (C2CE) est expirée depuis le 2 février 2015.


ROUSSEL LOIC - 19 IMPASSE DES LILAS,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France

SEEMAN Alain - 21 Chemin de la PROCESSION,60300 AUMONT - 60300 - France


Loic ROUSSEL - 19 IMPASSE DES LILAS,92390 VILLENEUVE LA GARENNE - 92390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Organisation de voyages. Agence de tourisme. Réservation de places de spectacles. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.