Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICTURAL BLUE
ROUSSEL Jocelyne

Numéro de dépôt :
95580072
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque PICTURAL BLUE

Déposée le 5 juillet 1995 par ROUSSEL Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « PICTURAL BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est ROUSSEL Jocelyne, domicilié(e) 3 avenue Jean Jaurès, 19360 MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France.

La marque PICTURAL BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTURAL BLUE est expirée depuis le 5 juillet 2005.


ROUSSEL Jocelyne - 3 avenue Jean Jaurès, 19360 MALEMORT - France


S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.