Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMONY A
ROUSSEL Jean-Louis Raymond Marie

Numéro de dépôt :
93493694
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque ARMONY A

Déposée le 18 novembre 1993 par ROUSSEL Jean-Louis Raymond Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMONY A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est ROUSSEL Jean-Louis Raymond Marie, domicilié(e) Pont de la faible, 84740 VELLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Jean-Louis - France.

La marque ARMONY A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMONY A est expirée depuis le 18 novembre 2003.


ROUSSEL Jean-Louis Raymond Marie - Pont de la faible, 84740 VELLERON - France


ROUSSEL Jean-Louis - France


Inscription le 13 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183024 - Publication au BOPI 1995-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Appareils d'éclairage, de chauffage de cuisson, de réfrigeration, d'installation sanitaire