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Marques déposées par ROUSSEL Jean-Claude
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LES RUCHERS DU TRICASTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DU TRICASTIN
ROUSSEL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1745747
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
24/11/1997

Présentation de la marque LES RUCHERS DU TRICASTIN

Déposée le 24 novembre 1987 par ROUSSEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « LES RUCHERS DU TRICASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL Jean-Claude, domicilié(e) quartier Chambaran - REAUVILLE (DROME) - France.

La marque LES RUCHERS DU TRICASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU TRICASTIN est expirée depuis le 24 novembre 1997.

ROUSSEL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : AEROCOVERALL , ESCUREG , E-CANIA


ROUSSEL Jean-Claude - quartier Chambaran - REAUVILLE (DROME) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Tous produits de la ruche, à savoir: miels - gelée royale - pollen - propolis- cire - essaims - produits du terroir, à savoir: les truffes

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.