Déposée le 16 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUSSEL INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX domicilié(e) La Plaine, 12100 CREISSELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 426 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEL Alain S.A.R.L. ROUSSEL INOX - France.
La marque ROUSSEL INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563903.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. ROUSSEL INOX - La Plaine, 12100 CREISSELS - France - SIREN 333426732
Monsieur ROUSSEL Alain S.A.R.L. ROUSSEL INOX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Machines spéciales (fonctionnant à l'aide de moteurs électriques ou d'accouplements et courroies de transmission par exemple), pour l'industrie alimentaire, principalement, destinées à la fabrication de produits (fromages, bonbons, sirops) et pour d'autres industries (industrie de la pierre). Piqueuses à fromages manuelles, les retourneurs et basculeurs de bassines les sondes, les lyres et tranche-caillé.Cuves de cuisson pour fromages, charcuterie, sirops, bonbons, des ballons pour eau chaude, des tunnels de lavage et de séchage des fromages.Réparation de ce matériel.Décontamination de ce matériel, passivation du matériel après découpage, pliage, soudage, meulage ensuite lavage et rinçage de l'eau claire Banc de polissage et installation de découpe plasma
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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