Déposée le 15 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROUSSEL INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX domicilié(e) 1 AVENUE DE SAINT AFFRIQUE - 12100 - CREISSELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 426 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL INOX domicilié(e) 1 AVENUE DE SAINT AFFRIQUE - 12100 - CREISSELS - France.
La marque ROUSSEL INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEL INOX, SARL - 1 AVENUE DE SAINT AFFRIQUE - 12100 - CREISSELS - France - SIREN 333426732
ROUSSEL INOX - 1 AVENUE DE SAINT AFFRIQUE - 12100 - CREISSELS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machines spéciales (fonctionnant à l'aide de moteurs électriques ou d'accouplements et courroies de transmission par exemple) pour l'industrie alimentaire, principalement (fromages, bonbons, sirop) et pour d'autres industries (industrie de la pierre). Piqueuses à fromages manuelles, retourneurs et basculeurs de bassines, sondes, lyres et tranches caillé. Cuves de cuisson pour fromages, charcuteries, sirops, bonbons. Ballons pour eau chaude. Tunnels et cabines de lavage et de séchage des fromages et des matériels servant à la fabrication et au stockage de produits alimentaires. Mouleuses à fromages. Réparation et maintenance de ce matériel. Décontamination de ce matériel, passivation du matériel après découpage, pliage, soudage, meulage ensuite lavage et rinçage à l'eau claire blanc et installation de découpe laser ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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