Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R P I ROUSSEL PROCESS INSTALLATION
S.A.R.L. ROUSSEL INOX

Numéro de dépôt :
95574995
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque R P I ROUSSEL PROCESS INSTALLATION

Déposée le 6 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R P I ROUSSEL PROCESS INSTALLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL INOX domicilié(e) La Plaine, 12100 CREISSELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 426 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEL Alain S.A.R.L. ROUSSEL INOX - France.

La marque R P I ROUSSEL PROCESS INSTALLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R P I ROUSSEL PROCESS INSTALLATION est expirée depuis le 6 juin 2005.

ROUSSEL INOX a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEL INOX , ROUSSEL INOX , LASER ROUSSEL INOX , ROUSSEL INOX , POINT INOX


S.A.R.L. ROUSSEL INOX - La Plaine, 12100 CREISSELS - France - SIREN 333426732


Monsieur ROUSSEL Alain S.A.R.L. ROUSSEL INOX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Matériaux en acier inoxydable à savoir: tuyauterie Armoire électrique de commande et de contrôle.Instrumentation.Régulation Cuves de cuisson pour fromages, charcuterie, sirops, bonbons, ballons pour eau chaude, tunnels de lavage et de séchage des fromages.Echangeurs à plaques Echangeurs tubulaires Pompes Installation tuyauterie pour tout fluide Installation et réparation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.