Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie
/
DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94
ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie

Numéro de dépôt :
1213070
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992
DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94 de ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie

Présentation de la marque DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94

Déposée le 17 septembre 1982 par ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie domicilié(e) 40, Clos Dame Gille, 77340 PONTAULT COMBAULT. - France.

La marque DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIADEM (Diffusion des informations administratives départementales et municipales) Système ID 94 est expirée depuis le 17 septembre 1992.


ROUSSEL-GAUCHERAND Sylvie - 40, Clos Dame Gille, 77340 PONTAULT COMBAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Services divers