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Marques déposées par ROUSSEL Francis Georges Joseph
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ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE)
ROUSSEL Francis Georges Joseph

Numéro de dépôt :
3924269
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
ELECTROROUTAGE Société Nationale d\'électroroutage (SNE) Société européenne d\'électroroutage (SEE) de ROUSSEL Francis Georges Joseph

Présentation de la marque ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE)

Déposée le 26 juin 2012 par ROUSSEL Francis Georges Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL Francis Georges Joseph domicilié(e) 1250 Ave du Comté de Nice - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Francis domicilié(e) 1250 Ave du Comté de Nice - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROROUTAGE Société Nationale d'électroroutage (SNE) Société européenne d'électroroutage (SEE) est expirée depuis le 26 juin 2022.


ROUSSEL Francis Georges Joseph - 1250 Ave du Comté de Nice - 34080 - MONTPELLIER - France


ROUSSEL Francis - 1250 Ave du Comté de Nice - 34080 - MONTPELLIER - France


Republication pour erratum - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Errata de la publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Ensemble des applications de l'electricité pour la traction des remorques ou attelage routier sur autoroute par tracteur sur pneus ou autre (un moteur thermique sera couplé au moteur électrique afin de permettre de manoeuvre sur les zones logistiques.

Services de transport de marchandises, de vehicules de personnes par autoroute se mouvant par l'électricité. Services de logistique en matière de transport. Remorquage.