Marque expirée - Marque en non vigueur
VINS ROUSSEL
Numéro de dépôt :
1728338
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Présentation de la marque VINS ROUSSEL
Déposée le 14 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEL et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS ROUSSEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINS ROUSSEL est expirée depuis le 14 mai 2017.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338162 - Publication au BOPI 2007-03-30
Renouvellement sans limitation n°2089312 - Publication au BOPI 1997-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36