Déposée le 17 juillet 1975 par Roussel et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Roussel et Cie domicilié(e) (soc. an.), 30, boulevard Richard-Lenoir, Paris. - France.
La marque ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROUSSEL est expirée depuis le 17 juillet 1985.
Roussel et Cie - (soc. an.), 30, boulevard Richard-Lenoir, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°3360 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°121821 - Publication au BOPI
Rideaux, textiles ou similaires;meubles et en particulier dispositifs-supports de tels rideaux, et notamment: tringles, galeries, cantonnières, patères, crochets, suspenseurs, anneaux, quincaillerie d'ameublement, cordons d'ameublement, cordelières, rubans d'ameublement, en particulier rubans fronceurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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