Marque enregistrée - Marque en vigueur

point G
M. Roussel Emmanuel, Agissant pour le compte de la société SARL Point G en cours de formation

Numéro de dépôt :
4310888
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
point G de Roussel Emmanuel

Présentation de la marque point G

Déposée le 28 octobre 2016 par monsieur Roussel Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « point G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Roussel Emmanuel domicilié(e) 2 Rue Auguste Gal - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roussel Emmanuel domicilié(e) 196 CHEMIN de la Cascade - 06710 - MALAUSSENE - France.

La marque point G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque point G arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


M. Roussel Emmanuel, Agissant pour le compte de la société SARL Point G en cours de formation - 2 Rue Auguste Gal - 06300 - NICE - France


M. Roussel Emmanuel - 196 CHEMIN de la Cascade - 06710 - MALAUSSENE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 août 2017 - Rejet partiel n°705690 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.