Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par Roussel Distribution Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUSSEL IRRIGATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est Roussel Distribution Services domicilié(e) 23 route nationale - 62127 - tincques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roussel Distribution Services, Monsieur Emmanuel Roussel domicilié(e) 23 route nationale - 62127 - tincques - France.
La marque ROUSSEL IRRIGATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEL IRRIGATION arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.
Roussel Distribution Services a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEL AGRI
Roussel Distribution Services - 23 route nationale - 62127 - tincques - France
Roussel Distribution Services, Monsieur Emmanuel Roussel - 23 route nationale - 62127 - tincques - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour l'irrigation; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; distributeurs automatiques; Machines agricoles; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines); robots (machines); foreuses; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Appareils et installations de distribution d'eau; appareils et machines pour la purification de l'eau; installations sanitaires; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de machines, installations et instruments pour l'irrigation, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités.
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