Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par Roussel Distribution Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUSSEL AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est Roussel Distribution Services domicilié(e) 23 route nationale - 62127 - tincques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roussel Distribution Services, Monsieur Emmanuel Roussel domicilié(e) 23 route nationale - 62127 - tincques - France.
La marque ROUSSEL AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEL AGRI arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.
Roussel Distribution Services a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEL IRRIGATION
Roussel Distribution Services - 23 route nationale - 62127 - tincques - France
Roussel Distribution Services, Monsieur Emmanuel Roussel - 23 route nationale - 62127 - tincques - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Machines agricoles ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Appareils de levage ; Appareils de manutention [chargement et déchargement] ; Élévateurs ; Machines-outils ; Robots [machines] ; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; Outils [partie de machines] ; Guidage de machines ; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; Machines forestières ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour la création et l'entretien des espaces verts et des jardins ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour l'entretien des voiries ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour le bâtiment et les travaux publics ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour le transport d'animaux, de matériaux et de marchandises ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour l'industrie agro-alimentaire ; Instruments autres que ceux actionnés manuellement et machines pour le traitement et la valorisation des déchets; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); distributeurs automatiques; machines d'aspiration à usage industriel; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage; tondeuses (machines); machines à coudre; Machines à trier, nettoyer et conditionner pour l'agriculture et l'industrie; pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ;
Appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, d'asservissement, de régulation et de commande de machines ; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; Interfaces [informatique] ; Ordinateurs ; Logiciels [programmes enregistrés] ; Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Appareils électriques et électroniques de contrôle ; Appareils électriques et électroniques de mesure ; Instruments de mesure ; Machine de pesage ; Appareils et instruments de pesage ; Appareil pour gps [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateur de bord] ; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; Appareils de téléguidage ; Instruments d'arpentage / instruments pour levés de plans ; Jalons [instruments d'arpentage] ;
Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires; appareils et machines pour la purification de l'eau; appareils et machines pour l'irrigation; pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ;
Véhicules agricoles ; Véhicules pour la création et l'entretien des espaces verts, des jardins et des voiries ; Véhicules forestiers ; Véhicules de levage et de manutention ; Véhicules pour le transport d'animaux, de matériaux et de marchandises ; Véhicules pour le bâtiment et les travaux publics ; Véhicules pour le traitement et la valorisation des déchets ; Bennes de camions ; Brouettes ; Caissons [véhicules] ; Camions ; Carrosseries ; Chariots élévateurs ; Chariots de manutention ; Châssis de véhicules ; Remorques [véhicules] ; Tracteurs ; Véhicules électriques ; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; Pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; pneumatiques, jantes et roues pour tous les produits précités ;
Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments agricoles, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments forestiers, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour la création et l'entretien des espaces verts et des jardins, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour l'entretien des voiries, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour le bâtiment et les travaux publics, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour le transport d'animaux, de matériaux et de marchandises, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour l'industrie agro-alimentaire, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments pour le traitement et la valorisation des déchets, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ; Service de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de véhicules, machines et instruments de levage et de manutention, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités; Service de vente au détail et en gros, y compris par internet, de machines et instruments d'irrigation, ainsi que des pièces, accessoires et parties constitutives de tous les produits précités ;
Entretien et réparation de véhicules; installation, entretien et réparation de machines; location de véhicules, machines et instruments agricoles, forestiers, de levage et de manutention, d'irrigation, pour la création et l'entretien des espaces verts et des jardins, pour l'entretien des voiries, pour le bâtiment et les travaux publics, pour l'industrie agro-alimentaire, pour le traitement et la valorisation des déchets, pour le transport d'animaux, de matériaux et de marchandises; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
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