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Marques déposées par monsieur ROUSSEL Denys
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smaart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smaart
M. ROUSSEL Denys, Agissant pour le compte de la société SMAART en cours de formation

Numéro de dépôt :
4362104
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2027
smaart de ROUSSEL Denys

Présentation de la marque smaart

Déposée le 17 mai 2017 par monsieur ROUSSEL Denys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smaart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur ROUSSEL Denys domicilié(e) 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL Denys domicilié(e) 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France.

La marque smaart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smaart arrivera à expiration en date du 17 mai 2027.


M. ROUSSEL Denys, Agissant pour le compte de la société SMAART en cours de formation - 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France


M. ROUSSEL Denys - 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 26 septembre 2017 - Retrait partiel n°708720 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; bornes de recharge pour véhicules électriques.