Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMININ PLURIEL
ROUSSEL Christian
MOURIER Patrick

Numéro de dépôt :
98731364
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque FEMININ PLURIEL

Déposée le 6 mai 1998 par ROUSSEL Christian et MOURIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FEMININ PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Les déposants sont ROUSSEL Christian, domicilié(e) 22 bis Bld de la Marquette, 31700 BEAUZELLE - France et MOURIER Patrick, domicilié(e) 69 Rue de la Concorde, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque FEMININ PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMININ PLURIEL est expirée depuis le 6 mai 2008.

ROUSSEL Christian a également déposé les autres marques suivantes : DU CÔTÉ DE CHEZ NOUS , SECRETS D'ETOFFES , Ovéa , CUISINES SELECTION , PISCINES SELECTION , CHRISLIGNE , APPARTEMENT ET DECORATION


ROUSSEL Christian - 22 bis Bld de la Marquette, 31700 BEAUZELLE - France

MOURIER Patrick - 69 Rue de la Concorde, 31000 TOULOUSE - France


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Tous appareils et instruments audiovisuels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la lecture, la saisie, l'impression, ou l'affichage de toutes informations. Supports d'informations enregistrée ou non, sous forme de disques, disquettes, cassettes, bandes magnétiques ou cartouches Tous appareils et instruments pour le traitement des informations Produits de l'imprimerie, imprimés, périodiques, journaux, revues, catalogues, livres et brochures Services d'édition d'imprimés, périodiques, journaux, catalogues, livres, brochures explicatives sur tous supports Publication de textes autres que publicitaires Production d'images dynamiques ou animées Production de films courts métrages Informations relatives aux loisirs Organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives notamment services d'organisation de telles manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants Organisation et conduite de colloques, symposiums, conférences, séminaires, congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.