Déposée le 1 juin 2005 par ROUSSEL Brice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « construction durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est ROUSSEL Brice domicilié(e) 6, rue Bel Air,35400 SAINT MALO - 35400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Brice domicilié(e) 6, rue Bel Air,35400 SAINT MALO - 35400 - France.
La marque construction durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque construction durable est expirée depuis le 1 juin 2015.
ROUSSEL Brice - 6, rue Bel Air,35400 SAINT MALO - 35400 - France
ROUSSEL Brice - 6, rue Bel Air,35400 SAINT MALO - 35400 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431888 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Matériaux de constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction. Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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