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Marques déposées par mademoiselle Roussel Anne-Laure
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Anne l'Or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anne l'Or
Mle Roussel Anne-Laure

Numéro de dépôt :
3962129
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Anne l\'Or de Roussel Anne-Laure

Présentation de la marque Anne l'Or

Déposée le 19 novembre 2012 par mademoiselle Roussel Anne-Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anne l'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Roussel Anne-Laure domicilié(e) 172 Fbg St Vincent - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Roussel Anne-Laure domicilié(e) 172 Fbg St Vincent - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Anne l'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne l'Or est expirée depuis le 19 novembre 2022.


Mle Roussel Anne-Laure - 172 Fbg St Vincent - 45000 - ORLEANS - France


Mle Roussel Anne-Laure - 172 Fbg St Vincent - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.