Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVE Savoir être et vivre ensemble
Mme Roussel Adam Martine
M. Lenoir Frédéric

Numéro de dépôt :
4269524
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
SEVE Savoir être et vivre ensemble de Roussel Adam Martine

Présentation de la marque SEVE Savoir être et vivre ensemble

Déposée le 3 mai 2016 par madame Roussel Adam Martine et monsieur Lenoir Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVE Savoir être et vivre ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont madame Roussel Adam Martine domicilié(e) 84 rue du lycée - 92330 - SCEAUX - France et monsieur Lenoir Frédéric domicilié(e) 12 rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BACH Christine domicilié(e) 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEVE Savoir être et vivre ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE Savoir être et vivre ensemble arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

Roussel Adam Martine a également déposé les autres marques suivantes : Let's innovate for children! , Innovons pour l'enfance! , LES JARDINIERS DE L'AME


Mme Roussel Adam Martine - 84 rue du lycée - 92330 - SCEAUX - France

M. Lenoir Frédéric - 12 rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France


Mme BACH Christine - 52 RUE Docteur Blanche - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.