Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovons pour l'enfance!
Mme ROUSSEL-ADAM Martine

Numéro de dépôt :
3905916
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
Innovons pour l\'enfance! de ROUSSEL-ADAM Martine

Présentation de la marque Innovons pour l'enfance!

Déposée le 16 mars 2012 par madame ROUSSEL-ADAM Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovons pour l'enfance! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame ROUSSEL-ADAM Martine domicilié(e) 84 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSSEL-ADAM Martine domicilié(e) 84 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France.

La marque Innovons pour l'enfance! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovons pour l'enfance! est expirée depuis le 16 mars 2022.

ROUSSEL-ADAM Martine a également déposé les autres marques suivantes : Let's innovate for children! , SEVE Savoir être et vivre ensemble , LES JARDINIERS DE L'AME


Mme ROUSSEL-ADAM Martine - 84 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France


Mme ROUSSEL-ADAM Martine - 84 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.