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Marques déposées par monsieur ROUSSEAUX YVES
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BATTERY +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERY +
M. ROUSSEAUX YVES

Numéro de dépôt :
96644028
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque BATTERY +

Déposée le 30 septembre 1996 par monsieur ROUSSEAUX YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATTERY + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est monsieur ROUSSEAUX YVES domicilié(e) DOMAINE VIGNAL, 346 Ch. DU BRUSC, 06470 CHATEAUNEUF DE GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEAUX YVES - France.

La marque BATTERY + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERY + est expirée depuis le 30 septembre 2006.


M. ROUSSEAUX YVES - DOMAINE VIGNAL, 346 Ch. DU BRUSC, 06470 CHATEAUNEUF DE GRASSE - France


M. ROUSSEAUX YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Batteries, accumulateurs, piles