Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINE ATIS
Madame ROUSSEAUX Sylvie

Numéro de dépôt :
93450787
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque ALINE ATIS

Déposée le 8 janvier 1993 par madame ROUSSEAUX Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ALINE ATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est madame ROUSSEAUX Sylvie domicilié(e) 5, rue Clément V, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROUSSEAUX Sylvie - France.

La marque ALINE ATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINE ATIS est expirée depuis le 8 janvier 2003.

ROUSSEAUX Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : ALICE AU PAYS DES ARTISTES , La Pullerie


Madame ROUSSEAUX Sylvie - 5, rue Clément V, 45000 ORLEANS - France


Madame ROUSSEAUX Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Vêtements Organisation de salon à but commercial

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).