Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Rousseaux Sandrine
/
Compte CO2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compte CO2
Rousseaux Sandrine

Numéro de dépôt :
3824177
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
Compte CO2 de Rousseaux Sandrine

Présentation de la marque Compte CO2

Déposée le 16 avril 2011 par Rousseaux Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compte CO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Rousseaux Sandrine domicilié(e) 69 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rousseaux Sandrine domicilié(e) 69 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France.

La marque Compte CO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compte CO2 est expirée depuis le 16 avril 2021.

Rousseaux Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : CARTE CO2


Rousseaux Sandrine - 69 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France


Rousseaux Sandrine - 69 rue du chemin vert - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 27 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693359 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle, relatifs aux impacts environnementaux et notamment des émissions de CO2 et autres gaz à effet de serre. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoutisques ou optiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Caisses enregistreuses.

Assurances. Affaires financières et monétaires. Gestion de flux bancaires et monétaires. Emission de cartes ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Support d'enregistrement et de transmission de données.