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Marques déposées par ROUSSEAUX NICOLAS
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MINICAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICAB
ROUSSEAUX NICOLAS

Numéro de dépôt :
3807821
Date de dépôt :
19/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021
MINICAB de ROUSSEAUX NICOLAS

Présentation de la marque MINICAB

Déposée le 19 février 2011 par ROUSSEAUX NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINICAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est ROUSSEAUX NICOLAS domicilié(e) LE PUY - 23350 - TERCILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAUX NICOLAS domicilié(e) LE PUY - 23350 - TERCILLAT - France.

La marque MINICAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICAB est expirée depuis le 19 février 2021.

ROUSSEAUX NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : Yellow Box , Amitié Sancerre , Pink Cab , L'Abeille Rouge , Amour Sancerre


ROUSSEAUX NICOLAS - LE PUY - 23350 - TERCILLAT - France


ROUSSEAUX NICOLAS - LE PUY - 23350 - TERCILLAT - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558631 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563725 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563724 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606414 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699060 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Appareils de locomotion par air ou par eau ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockes électroniquement.