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Marques déposées par monsieur Rousseaux Nicolas
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Amour Sancerre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amour Sancerre
M. Rousseaux Nicolas

Numéro de dépôt :
3982992
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
Amour Sancerre de Rousseaux Nicolas

Présentation de la marque Amour Sancerre

Déposée le 14 février 2013 par monsieur Rousseaux Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Amour Sancerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Rousseaux Nicolas domicilié(e) Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rousseaux Nicolas domicilié(e) Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France.

La marque Amour Sancerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amour Sancerre est expirée depuis le 14 février 2023.

Rousseaux Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Yellow Box , MINICAB , Amitié Sancerre , Pink Cab , L'Abeille Rouge


M. Rousseaux Nicolas - Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France


M. Rousseaux Nicolas - Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Sancerre.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.