Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amitié Sancerre
M. Rousseaux Nicolas

Numéro de dépôt :
3977054
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2023
Amitié Sancerre de Rousseaux Nicolas

Présentation de la marque Amitié Sancerre

Déposée le 24 janvier 2013 par monsieur Rousseaux Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amitié Sancerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Rousseaux Nicolas domicilié(e) Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rousseaux Nicolas domicilié(e) Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France.

La marque Amitié Sancerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amitié Sancerre est expirée depuis le 24 janvier 2023.

Rousseaux Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Yellow Box , MINICAB , Pink Cab , L'Abeille Rouge , Amour Sancerre


M. Rousseaux Nicolas - Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France


M. Rousseaux Nicolas - Le Puy - 23350 - TERCILLAT - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Sancerre ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.