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Marques déposées par ROUSSEAUX Jean Pierre
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ELC COMPUTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELC COMPUTER
ROUSSEAUX Jean Pierre
CARPENTIER Florence

Numéro de dépôt :
93480699
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque ELC COMPUTER

Déposée le 18 août 1993 par ROUSSEAUX Jean Pierre et CARPENTIER Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELC COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Les déposants sont ROUSSEAUX Jean Pierre, domicilié(e) 7, Square Victor Masse, LONGPONT SUR ORGE 91310 - France et CARPENTIER Florence, domicilié(e) 7, Square Victor Massé, LONGPONT SUR ORGE 91310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAUX Jean Pierre - France.

La marque ELC COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELC COMPUTER est expirée depuis le 18 août 2003.


ROUSSEAUX Jean Pierre - 7, Square Victor Masse, LONGPONT SUR ORGE 91310 - France

CARPENTIER Florence - 7, Square Victor Massé, LONGPONT SUR ORGE 91310 - France


ROUSSEAUX Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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