Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-PERT
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3092298
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque X-PERT

Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X-PERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40 à 44 Avenue A. Wissel, 69583 NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque X-PERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-PERT est expirée depuis le 30 mars 2011.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU Société Anonyme - 40 à 44 Avenue A. Wissel, 69583 NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Machines turbotondeuses.