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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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TONKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONKA
ROUSSEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93483020
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque TONKA

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40-44, Avenue A. Wissel, 69583 NEUVILLE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque TONKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONKA est expirée depuis le 6 septembre 2003.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU (Société Anonyme) - 40-44, Avenue A. Wissel, 69583 NEUVILLE-SUR-SAONE - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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