Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIPTOQUE
ROUSSEAU, Edwy

Numéro de dépôt :
4226856
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2025
TIPTOQUE de ROUSSEAU

Présentation de la marque TIPTOQUE

Déposée le 19 novembre 2015 par ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TIPTOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEAU, Edwy domicilié(e) 43 bis, rue Roger Jourdain - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @ ACCESS PATENT EU ORG domicilié(e) 5 bis avenue Gilles - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

La marque TIPTOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226856.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPTOQUE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.


ROUSSEAU, Edwy - 43 bis, rue Roger Jourdain - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Cabinet @ ACCESS PATENT EU ORG - 5 bis avenue Gilles - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Errata de la publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Republication pour erratum - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685921 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs et sachets pour emballages notamment pour plats cuisinés ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.