Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIGAZ
ROUSSEAU S.A.

Numéro de dépôt :
99793012
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque THERMIGAZ

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THERMIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU S.A. - France.

La marque THERMIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIGAZ est expirée depuis le 20 mai 2009.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU S.A. - 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France - SIREN 572097962


ROUSSEAU S.A. - France


Inscription le 16 décembre 1999 - Retrait partiel n°292059 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils de distribution d'eau à savoir les robinets thérmostatiques pour chauffe-eau