THERMIGAZ
Présentation de la marque THERMIGAZ
Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THERMIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THERMIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIGAZ est expirée depuis le 20 mai 2009.
ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1999 - Retrait partiel n°292059 - Publication au BOPI 1999-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26